COMPETENCES OBLIGATOIRES :
1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2023 APPROUVE
2. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 APPROUVE
3. Décision modificative n° 1 du Budget Principal APPROUVE
4. Création d ‘un emploi permanent à temps plein Chargé(e) de mission SCOT APPROUVE
5. Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial du Sud Gironde APPROUVE
6. Autorisation du Président à signer la Convention d’Objectif Territorial avec l’ADEME APPROUVE
7. Pays d’Art et d’Histoire : modification des statuts. APPROUVE
8. Abrogation de la délibération n°2023-24 du 15 mars 23 sur la modification des modalités d’attribution du RIFSEEP et nouvelle délibération APPROUVE
9. Abrogation de la délibération n°2023-25 du 15 mars 23 sur l’organisation du temps de travail et nouvelle délibération. APPROUVE
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